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Marques déposées par la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG
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PAVILLON ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVILLON ROYAL
MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, GmbH & Co. KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1706723
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/10/2021

Présentation de la marque PAVILLON ROYAL

Déposée le 8 octobre 1991 par la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « PAVILLON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG domicilié(e) Metro-Strasse 1 - 40235 - DUSSELDORF - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque PAVILLON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVILLON ROYAL est expirée depuis le 8 octobre 2021.

MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : TAILOR & SON , ANDRE VONNIER , SELECTION VINS , VVE PELLETIER & FILS , G GILBERT , LA CROIX SAINT-ROC , METRO JOURNEE DES RESTAURATEURS ET COMMERCANTS INDEPENDANTS ! , VARESA , EPICIERS EXPO , ALASKA


MIP METRO Group Intellectual Property GmbH & Co. KG, GmbH & Co. KG, société de droit allemand - Metro-Strasse 1 - 40235 - DUSSELDORF - Allemagne


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207102 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413682 - Publication au BOPI 2005-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528815 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480912 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée